Décisions

2023

Décision n°2023-01 Maitrise d'oeuvre construction d'un boulodrome couvert - Publication 20/02/2023

Décision n°2023-03 Acquisition de matériels pour l'aménagement de la nouvelle classe de maternelle - Publication 17/02/2023

Décision n°2023-04 Demande de subvention aupres du conseil départemental pour l'installation d'un climatiseur à la salle polyvalente - Publication 17/02/2023

Décision n°2023-05 Signature d'un bail commercial avec M.PULOU local 3 rue des oiseaux - Publication 21/02/2023

Décision n°2023-06 Demande de subvention aupres du CD pour l'acquisition de 3 copieurs pour la mairie et les écoles - Publication 30/03/2023

Décision n°2023-07 Demande de subvention auprès de la région pour la construction d'un boulodrome couvert - Publication 28/04/2023

Décision n°2023-08 Signature d'un bail professionnel avec l'entreprise chazeau - Publication 28/04/2023

Décision n°2023-09 Demande de subvention auprès du conseil départemental pour l'acquisition dun taille haies sur perche - Publication 24/06/2023

Décision n°2023-10 Demande de subvention pour l'acquisition de matériel informatique pour l'extension du service de la police municipale - Publication 22/06/2023

Décision n°2023-11 Demande de subvention auprès du conseil départemental pour la création d'un parterre sur le rond-point du quartier saint hubert -Publication 22/06/2023

Décision n°2023-12 Demande de subvention auprèes du CD pour l'ouverture d'une classe d'élémentaire - Publication 18/07/2023

Décision n°2023-13 Demande de subvention auprès du CD pour l'acquisition de deux climatiseurs à la restauration scolaire - Publication 29/09/2023

Décision n°2023-14 Désignation d'un avocat - Résiliation GAZ - Commune Lavernose-Lacasse - Publication 29/09/2023

Décision n°2023-15 Demande de subvention auprès du CD pour la création d'un bureau au service urbanisme de la mairie - Publication 29/09/2023

Décision n°2023-16 Demande de subvention auprès du CD pour l'effacement des réseaux de telecom chemin de berges tranche 1- Publication 20/10/2023

Décision n°2023-17 Demande de subvention auprès du CD pour l'effacement des réseaux de telecom chemin de berges tranche 2 - Publication 20/10/2023

Décision n°2023-18 Demande de subvention auprès du CD pour la réfection et la planification des stades 2023 - Publication 20/10/2023

2022

Décision_2022_06 Maîtrise d'oeuvre - Extension de l'école maternelle - Publication 21/07/2022

Décision_2022_07 Contrat de prêt pour l'extension du groupe scolaire et le boulodrome - Publication 27/07/2022

Décision-2022_08 Acte de clôture de régie - Publication 27/07/2022

Décision_2022_09 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la réfection de la salle des aînés - Publication 27/07/2022

Décision_2022_10 Marché de Travaux - Extension groupe scolaire Henri Trentin - Publication 27/07/2022

Décision_2022_11 Demande de subvention auprès du Fonds d'Aide au Football Amateur (FAFA) pour la rénovation de l'éclairage des terrains de football de la commune - Publication 27/07/2022

Décision_2022-12 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l'acquisition d'ordinateur et imprimante pour le service police municipale -Publication 27/07/2022

Décision_2022_13 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la fourniture, l'installation et la mise en service d'une climatisation bureaux du 1er étage mairie - Publication 27/07/2022

Décision_2022_14 Révision de loyer pour le logement situé au 1bis rue des Oiseaux - Publication 09/08/2022

Décision-2022_15 Déplacement de réseau de télécommunication chemin de Berges - Publication 09/09/2022 

Décision-2022_16 Demande de subvention au CD au titre du contrat de territoire 2023 pour l'acquisition d'un tracteur - Publication 15/09/2022 

Décision-2022_17 Demande de subvention auprès de la FAFA pour la rénovation de l'éclairage des terrains de football de la commune - Publication 24/11/2022

 Décision-2022_18 Avenant en plus value - marché de travaux - extension du groupe scolaire Henri Trentin lot 3 - Publication 24/11/2022

Décision-2022_19 Avenant en plus value - marché de travaux - extension du groupe scolaire Henri Trentin lot 8 - Publication 24/11/2022

Décision-2022_20 Demande de subvention extension de l'école maternelle au titre du contrat de territoire complète la délib VIII 2021 106-Publication 05/12/2022

Décision-2022_21 Demande de subvention au titre du contrat de territoire 2023 pour la réalisation duune cloture autour de la nouvelle salle de classe de maternelle - Publication 05/12/2022

Décision-2022_22 Demande de subvention au titre du contrat de territoire 2023 pour l'acquisition d'une benne - Publication 15/12/2022

Décision-2022_23 Demande de subvention aupres de l'Etat et du Département pour la réduction de la consommation énergétique de certains bâtiments communaux - Publication 23/12/2022

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